Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHANCES EGALES
Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL"

Numéro de dépôt :
1686230
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1998

Présentation de la marque A CHANCES EGALES

Déposée le 5 avril 1988 par Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A CHANCES EGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL", domicilié(e) 40, rue La Fontaine, 75016 PARIS - France.

La marque A CHANCES EGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHANCES EGALES est expirée depuis le 5 avril 1998.

Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DANIEL BROTTIER , ZIDORE , "SOS TIERS MONDE" , CITE EUROPEENNE DES JEUNES LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL , OAA , AUTEUIL FORMATION , SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE , A L'ECOUTE , ZIDORE , A L'ECOUTE


Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" - 40, rue La Fontaine, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Education et divertissement.- Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.- Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.